Conditions Générales d'Utilisation d'Oracle Motors
1. Introduction
Bienvenue sur le site d’Oracle Motors. En accédant à notre site web, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Services Offerts
Oracle Motors propose la vente de véhicules d’occasion, des services d’évaluation de véhicules et d’autres services connexes. Les informations sur les véhicules disponibles sont mises à jour régulièrement, mais nous ne garantissons pas la disponibilité en temps réel.
3. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser notre site de manière légale et appropriée. Il est interdit de :
- Utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales.
- Tenter d’accéder sans autorisation à nos systèmes ou à ceux de nos partenaires.
- Copier, reproduire ou distribuer le contenu du site sans notre autorisation écrite préalable.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images, logos et graphiques, sont la propriété d’Oracle Motors ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires.
5. Limitation de Responsabilité
Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises et à jour, Oracle Motors ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site. L’utilisation des informations disponibles se fait à vos propres risques.
6. Liens vers des Sites Tiers
Notre site peut contenir des liens vers des sites externes. Oracle Motors n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.
7. Protection des Données Personnelles
Nous respectons votre vie privée. Les informations personnelles collectées via notre site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
8. Modifications des Conditions
Oracle Motors se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.
9. Droit Applicable
Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec, Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de cette province.
10. Contact
Pour toute question concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Oracle Motors
2316 Ch. de Chambly, Longueuil, QC J4J 3Z6
514-585-0892
oraclemotors@gmail.com